- Des documents PDF
Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel gratuit Acrobat Reader

- Des animations flash
Pour les lire, vous avez besoin du plug-in Flash

Mentions légales

Le site www.toulontourisme.com est la propriété de l'Office de Tourisme de Toulon, 12 place Louis Blanc 83000 Toulon.
L'hébergement du site est assuré par One2net.


L'Office de Tourisme de Toulon met en oeuvre tous ses moyens techniques pour assurer la mise à jour régulière des informations contenues sur son site internet.
Cependant l'Office de Tourisme de Toulon ne peut être tenu pour responsable dans le cas de renseignements erronés lorsque ces renseignements concernent un prestataire qui aurait omis d'informer l'Office de Tourisme de ses modifications.

L'Office de Tourisme de Toulon se réserve le droit de mettre à jour en partie ou en totalité les informations, textes, visuels du présent site.

L'Office de Tourisme de Toulon ne peut être tenu pour responsable dans le cas où un site internet utiliserait les informations diffusées sur ce site à des fins que l'Office de Tourisme de Toulon n'aurait pas approuvées.

Toute utilisation des informations, visuels, textes de ce site sans autorisation préalable est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

Notre rubrique lien, renvoit sur des sites "partenaires" d'échanges de liens, l'Office de Tourisme de Toulon ne pourra être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites de ces dits "partenaires".

L'Office de Tourisme de Toulon et son prestataire prennent toutes les mesures afin de garantir des téléchargements sans virus.

Les informations collectées par nos services ou notre prestataire ne sont utilisées que dans les limites statutaires de l'Office de Tourisme de Toulon. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
chaque membre dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi "Informatique et Libertés")
et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant.

Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit, adressez vous à toulontourisme.com

1. Les mentions permettant d’identifier l’éditeur du site

L’article 43-10-I de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication modifiée par la loi n°2000-719 du 1° août 2000 fait obligation aux éditeurs de sites Web de tenir à disposition du public, donc de faire figurer sur leur site :

- S’il s’agit de personnes morales, leur dénomination ou leur raison sociale (en l’espèce le nom de la collectivité locale) et leur siège social.
- Le nom du directeur (qui est de droit le responsable de l’exécutif de la collectivité) ou du codirecteur de la publication (si le directeur de la publication jouit de l’immunité parlementaire il doit désigner un codirecteur parmi les membres de l’assemblée délibérante) et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction.
- Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse de l’hébergeur.

2. Les mentions relatives à la protection des données personnelles

3. La question des droits d’auteur et de la protection du contenu du site

Les éditeurs de portails territoriaux peuvent également souhaiter avertir les visiteurs du site que le contenu de leur site est protégé par les droits d’auteur.

Ils peuvent alors citer l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle selon lequel toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Ils peuvent également, s’ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.